FAQ:

Peut-être la solution à votre problème se trouve-t-elle dans la liste de questions ci-dessous ?

Les réponses aux questions ci-dessous, sont donnés à titre indicatif uniquement, seuls les compromis et actes de vente sont les documents contractuels.

Les maisons et appartements Zéro Energie sont spécialement conçues pour tirer le plus grand avantage de la construction en squelette bois préfabriqué (temps de construction records, mise en œuvre en condition optimale), tout en conservant une flexibilité maximale dans l’aménagement du plan de l’habitation. Grâce aux techniques les plus innovantes (panneaux solaires, pompe à chaleur, chauffage par le sol, groupe de ventilation à récupération d’énergie), les frais de consommation en énergie de la maison sont couverts par les sources d’énergies renouvelables, d’où l’appellation Zéro Energie.

Les appartements adaptables sont également un concept novateur, ils sont conçus pour être facilement adaptés à une personne à mobilité réduite ou tout autre handicap. Un logement adaptable, c’est le logement qui s’adapte à l’habitant, et non l’habitant qui doit déménager lorsque sa motricité diminue, etc… Le logement adaptable va donc être conçu de manière telle que, lors de la construction, le logement pourra soit être construit « adapté » directement si l’acquéreur le demande, soit être prévu dans sa version « adaptable ». Cela signifie l’architecture est pensée telle que seule des modifications mineures ou préparées sont nécessaires pour transformer l’appartement ‘normal’ dans sa version adaptée à une personne à mobilité réduite.

Nous avons par ailleurs pu montrer dans ce projet que le logement adaptable n’est pas plus coûteux que le logement standard, pour autant que cela soit intégré suffisamment tôt dans le projet, car l’entièreté de la conception du bâtiment va en être impacté.

En tant que propriétaire ou locataire vous êtes responsable de l’entretien de la maison/appartement et de tous ses équipements. Nous vous conseillons de faire tous les entretiens nécessaires, ou prescrits par le fabriquant.

  • Contrôlez que tous vos systèmes techniques fonctionnent correctement et qu’il n’y a pas de messages d’erreur, de bruits étranges ou d’odeurs.
  • Vérifiez régulièrement vos compteurs électriques, de gaz et d’eau. Une consommation inhabituellement élevée est un signe que quelque chose ne va pas.
  • Contrôlez annuellement tous les «joints» (silicone) à l’intérieur (principalement la salle de bain) et à l’extérieur (généralement autour des fenêtres) pour détecter des fissures. Si les joints se sont ouverts ou craquelés, il est nécessaire de les remplacer. Les joints en silicone ne sont couverts par aucune garantie.
  • Contrôlez et nettoyez deux fois par an tous les égouts, intérieurs et extérieurs. Veuillez à limiter l’usage de produits de débouchage qui peuvent détériorer les tuyauteries. Nettoyez les gouttières en toitures et les évacuations d’eau de terrasse, surtout en automne.
  • Entretien régulier du système de chauffage par un professionnel (le délai dépend de votre type de système).
  • Nettoyage régulier de votre système de ventilation (changez les filtres le cas échéant) et de tous les bouches de ventilation (retirer la poussière sans dévisser la bouche de ventilation).
  • Si vous avez des trous d’évacuation d’eau dans les fenêtres et les portes fenêtres, ceux-ci doivent être maintenus propres.
  • Le bois de façade sera soit laissé à griser naturellement, sinon il doit être traité à l’huile, vernis, ou peinture à intervalles réguliers en fonction de l’exposition au soleil, aux vents et à la pluie. Assurez-vous que les produits utilisés correspondent à la finition mise en oeuvre.

La loi du 9 juillet 1971, mieux connue sous le nom de “Loi Breyne”, protège le candidat-bâtisseur ainsi que le candidat-acheteur d’une habitation à construire ou en voie de construction contre les clauses abusives prévues dans les contrats et contre le risque d’insolvabilité du co-contractant. Afin d’assurer cette protection, la plupart des dispositions de la loi sont impératives de telle sorte que l’on ne peut pas y déroger. 

La protection offerte par la loi Breyne se situe principalement au niveau de la conclusion d’un contrat clair et complet. Elle garantit notamment au futur propriétaire: 

  •  une information complète et correcte; 
  •  une garantie financière obligatoire par le professionnel de la construction (permettant la finition des travaux en cas de faillite du constructeur)
  •  un prix total fixé au préalable, des modalités de paiement strictes et la limitation des acomptes; 
  •  des délais d’exécution transparents; 
  •  une double réception obligatoire (voir FAQ réception provisoire et réception définitive); 
  •  des règles de responsabilité strictes (notamment pour protéger l’acquéreur en cas de faillite des sous-traitants du promoteur) 
  •  un régime de sanctions adéquat en cas de non-respect des procédures ci-dessus.

Se reporter aux textes d’actes de vente et compromis.

Voir livraison provisoire et livraison définitive pour plus d’informations.

La responsabilité décennale est une garantie légale due par un constructeur et couvrant la réparation de la cause de certains dommages pendant une durée de 10 ans à compter de la réception des travaux.

La responsabilité décennale se réfère à des vices graves (cachés) mettant en danger la stabilité du bâtiment. Cela comprend également les conséquences d’un vice du sous-sol sur la stabilité du bâtiment. Ces responsabilités sont décrites par les articles 1792 et 2270 du code civil et la loi Breyne. K&W CONSTRUCTION assume bien évidemment entièrement ces responsabilités, une assurance ayant été prise à ce sujet conformément à la Loi Peeters pour les constructions réalisées à partir de son entrée en vigueur le 1er Juillet 2018.

Des murs portants qui se fissurent anormalement, des bardages de façade qui se décrochent, des fondations de mauvaise qualité,… sont autant d’exemples de manquements graves.

Des problèmes relatifs à de légères infiltrations (sans conséquences sur la stabilité générale), des fissures qui sont le résultat de mouvements normales entre différents matériaux (béton, metal, bois, plâtre, ect.) des problèmes du revêtement de sol ou des problèmes aux parements démontables ne sont donc pas couverts par cette garantie de 10 ans.

La garantie couvre les réparations directes de la cause du vice. Dès lors, les éventuelles conséquences sur d’autres éléments comme les peintures, revêtements de sols, plafonds meubles etc, sont à transmettre à l’assurance incendie du bâtiment (pour les appartements, vous devez donc en informer le syndic).

La garantie du professionnel s’applique à l’égard du propriétaire mais également des nouveaux acquéreurs successifs en cas de revente.

(Le texte ci-dessus ayant pour but de vous informer brièvement, il convient de vous reporter aux compromis et actes de vente pour les documents contractuels).

Pour les logements vendus sous la loi Breyne:

La livraison provisoire du bâtiment est une visite des lieux lors de laquelle le constructeur et l’acquéreur constatent ensemble la fin des travaux. On entend par là que le bien est habitable et prêt à être utilisé normalement. Il sera alors listé les éventuelles remarques de livraisons (qui sont des points  d’importances mineures n’empêchant pas l’habitat du bien) qui resteraient à effectuer. Postérieure à l’acte de vente, la livraison provisoire comporte généralement l’acceptation des travaux dans leur états apparents et l’on procède alors à la remise des clefs et à la passation des compteurs d’énergies. A partir de là, l’appartement ou la maison est donc mise à votre disposition et vous pouvez procéder au déménagement.

Après la livraison provisoire, les remarques éventuelles mentionnées au procès-verbal de livraison provisoire font l’objet de réfections, dans un délai le plus court possible.

Ensuite, nous vous garantissons les réparations nécessaires pour les vices cachés qui se trouveraient dans votre bâtiment pour une durée généralement fixée à un an (se reporter au compromis de vente). En effet, durant l’année suivant la réception provisoire, le bâtiment aura subit les climats des quatre saisons, et l’utilisation des appareils sanitaires, chauffages, cuisines,… aura mis en lumière les éléments qui ne fonctionneraient pas correctement malgré une utilisation normale et les entretiens effectués.

La livraison définitive, est réalisée au moins un an après la livraison provisoire. Elle marque la fin de notre intervention sur le site, constate la levée de toutes les remarques de livraison provisoire et la résolution des vices cachés signifiés lors de l’année écoulée. Un accord aimable peut également être effectué entre parties, l’acquéreur acceptant éventuellement les vices en l’état convenu.

Vous bénéficiez néanmoins toujours de la garantie décennale pour une période de 10 ans, voir la FAQ à ce sujet.

Notez que la livraison provisoire et définitive est organisée dans le cadre de la loi Breyne, voir la FAQ à ce sujet. Pour les ventes hors loi Breyne, se reporter aux textes d’actes de vente et compromis.

(Le texte ci-dessus ayant pour but de vous informer brièvement, il convient de vous reporter aux compromis et actes de vente pour les documents contractuels).

Les vices apparents:

Le vice apparent constitue tout défaut perceptible que l’acquéreur (éventuellement non-professionnel) peut constater de lui-même à l’œil nu.

Le vice apparent doit exister au moment de la prise de possession des lieux. Il ne faut pas d’investigations approfondies pour le constater.

Lorsque vous faites l’acquisition d’un appartement ou d’une maison déjà construite (vente en l’état), une visite des lieux préalablement à la vente vous permet de prendre connaissance des lieux. Vous achetez donc le bien en connaissance de cause, en ce compris on état apparent.

Dans le cadre de l’acquisition d’un logement sur plan (vente sous loi Breyne), la réception provisoire du bien à la fin des travaux marquera l’acceptation de celui-ci dans son état apparent.

Les éventuels vices apparents constatés au moment de la livraison provisoire du bien et devant faire l’objet de réflexions sont consignés dans le procès-verbal de la livraison provisoire.

 

 

Vices cachés légers:

Les vices cachés véniels (appelés aussi couramment vices cachés légers) sont également garantis par K&W CONSTRUCTION, sous certaines conditions cumulatives mentionnées au compromis de vente. Par vice caché véniel on entend les vices qui ne mettent pas en péril la stabilité (d’une partie) du bâtiment, mais qui, s’ils étaient connus lors de l’acceptations des travaux, auraient amené le refus des travaux exécutés.

Généralement, il convient à l’acquéreur de délivrer la preuve de l’existence d’un vice caché, de montrer que le vice caché résulte d’un défaut d’exécution lors de la construction des biens objet de la vente, de communiquer ces vices dans un délais raisonnable après la découverte du vice.

Dans la pratique, la communication se fait facilement via un formulaire disponible sur l’onglet ‘service après-vente’ de notre site internet.

Naturellement, il est important de signaler les vices cachés dans un délai raisonnablement court à dater de la découverte du vice afin de limiter les dommages et conséquences d’un vice caché pour le reste de la construction ou pour des tiers. Au besoin, il peut être nécessaire de prendre les mesures urgentes nécessaires en ce sens.

 

(Le texte ci-dessus ayant pour but de vous informer brièvement, il convient de vous reporter aux compromis et actes de vente pour les documents contractuels).

Si vous n’avez plus d’eau chaude ou de chauffage, vous pouvez vérifier les point suivants:

  • Vérifier au tableau répartiteur que le fusible de la chaudière ne s’est pas coupé et que la chaudière est bien allumée.
  • Pour une chaudière au gaz, vérifier que le gaz n’a pas subi une coupure momentanée dans la voirie. En cas de doute sur une éventuelle fuite, appeler directement les numéros d’urgence fournis par votre gestionnaire de réseau (Ores, Fluvius,…)
  • En cas de message d’erreur affiché sur la chaudière, se reporter au manuel pour identifier l’erreur et l’action à entreprendre.
  • Contrôler la vanne de pression. Si la pression n’est pas comprise entre 1,5 et 2,5bar, utiliser les vannes pour ajouter de l’eau ou diminuer la pression. 
  • Si l’eau n’est pas assez chaude, se reporter au manuel pour augmenter éventuellement les températures de sortie. Attention : cela peut représenter un danger pour les personnes ou endommager le matériel. Consulter au besoin un technicien de maintenance.
  • Si la période de garantie de K&W est toujours en cours, et que les points ci-dessus n’ont pas permis de résoudre le problème, vous pouvez prendre contact avec l’installateur de la chaudière, ou avec notre entreprise via le formulaire ci-après, en transmettant les informations disponibles concernant votre problème.

  • Si la période de garantie de K&W est dépassée, veuillez prendre contact avec votre installateur professionnel qui assure la maintenance de vos appareils.

  • Vérifier que tous les disjoncteurs de votre tableau répartiteur ne se sont pas coupés. Au besoin, réarmer le tout.
  • Vérifier que le disjoncteur général n’est pas coupé. Au besoin, réarmer.
  • Contrôler si le problème est présent dans tout l’immeuble (contacter dans ce cas le syndic).
  • Si le problème concerne d’autres bâtiments dans la rue, contacter votre gestionnaires de réseaux (Ores, Fluvius,…).
  • Si la période de garantie de K&W est dépassée, veuillez prendre contact avec votre installateur professionnel qui assure la maintenance de vos appareils.

  • Vérifier que tous les disjoncteurs de votre tableau répartiteur ne soient pas coupé. Au besoin, réarmer.
  • En cas de message d’erreur affiché sur le groupe, se reporter au manuel pour identifier l’erreur et l’action à entreprendre.
  • Les mauvaises odeurs répétées ou l’apparition de moisissures peuvent indiquer un manque de ventilation. Ouvrir les grilles de ventilations des fenêtres et augmenter les débits d’extraction (système C) ou augmenter le débit de ventilation de pulsion/extraction (système D). Note : Le système a été configuré lors de la livraison selon les débits suffisants.
  • En cas de panne à répétition, de réactions inhabituelles, ou que l’air n’est plus soufflé ou aspiré par les bouches d’aération malgré les débits réglés ci-avant, il est possible que votre système de ventilation connaisse une panne du fait d’un manque d’entretien, ou de sa vétusté. Contacter votre technicien de maintenance.
  • Dans un système D, il est conseillé de nettoyer les filtres tous les 2-3 mois (voir informations affichées, les manuals d’utilisation et le dossier d’intervention ultérieure). Un entretien annuel de l’intérieur de l’installation par un professionnel est également recommandé.
  • Si la période de garantie de K&W est dépassée, veuillez prendre contact avec votre installateur professionnel qui assure la maintenance de vos appareils.

Les évacuations des éviers sont prévues avec des siphons qu’il est possible de contrôler/nettoyer. Contactez au besoin votre sanitariste pour ce petit entretien régulier. La fréquence de cet entretien dépend de l’utilisation de votre évier ; il faut en effet éviter d’y déposer des éléments imputrescibles ou des morceaux. Des restes de savon peuvent aussi à terme provoquer des agglomérats dans les conduites avec ces éléments imputrescibles.

Les baignoires ou tub de douches sont prévus de siphons partiellement démontables pour en retirer principalement les cheveux, etc… qui peuvent boucher les conduites. La fréquence de cet entretien dépend du nombre d’utilisateurs (et de la longueur des cheveux).

En cas de doute sur la procédure à suivre pour démonter et remonter les siphons et autres éléments de conduites d’alimentation/évacuation sanitaires, veuillez vous reporter à la documentation technique, ou faire appel à un sanitariste professionnel. Un mauvais montage des siphons et sterfputs peut provoquer des fuites d’eau et des dégâts dans les appartements voisins !

Eventuellement, des produits déboucheurs spécialisés existent dans le commerce, contactez au préalable le syndic pour contrôler le type de produit à utiliser (écologique, non agressif pour les conduites, adaptés pour fosse septique, etc…)

Si le problème persiste malgré ces premières interventions, ou si le problème se trouve chez plusieurs habitants simultanément, contactez le syndic pour un contrôle des installations communes.

La copropriété veillera également à faire exécuter un entretien régulier des conduites communes par des entreprises spécialisées, comme le veut la bonne gestion d’un bâtiment.

C’est parfaitement normal, elle ne manquent pas, nous ne pouvons pas placer de vannes thermostatiques dans cette pièce (en général le salon) car le thermostat y est présent.

Explication :

  • le thermostat mesure la température ambiante et détecte un besoin de chauffe, il lance la chaudière. A ce moment, les radiateurs vont donner de la chaleur chaque pièce en fonction de l’ouverture de la vanne thermostatique. Lorsque la température désirée est atteinte, la chaudière s’arrête.
  • Si la vanne thermostatique d’un radiateur est complètement fermée, le radiateur ne produit pas de chaleur et la pièce n’est pas chauffée. Du coup, placer des vannes thermostatiques partout pose un problème : si vous fermez toutes les vannes thermostatiques de tous les radiateurs, la chaudière va tourner en circuit fermé, produire de la chaleur en continu sans que les radiateurs chauffent la pièce, et le système s’emballera car le thermostat ne mesure pas la température désirée et continue de donner l’ordre de chauffer les pièces. Il faut donc impérativement ouvrir à fond les vannes des radiateurs de la pièce où se trouve le thermostat tout le temps, la pièce sert de référence pour le thermostat. Les autres vannes thermostatiques peuvent être plus ou moins ouverte selon la chaleur désirée.

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